ARTICLES LOCAUX   Législation

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    • TOULOUSE. 5 Novembre 2019. Baptême de l'allée MONSONEGO - SANDLER.

      Beaucoup de Personalités présentes par un temps mitigé à Toulouse, pour l'inauguration et le dévoilement de.. Beaucoup de Personalités présentes par un temps mitigé à Toulouse, pour l'inauguration et le dévoilement de la plaque de l'allée MONSONEGO, en hommage à Arié, Gabriel, Myriam Monsonego et Jonathan Sandler, victimes du terrorisme le 19 Mars 2012 à Toulouse.   Actualité » Divers Toulouse Métropole | | Vu 1262 fois
    • Préfecture de la Haute-Garonne. TOULOUSE. Convention de Coordination entre les différents services de Police. Vendredi 4 Octobre 2019.

      Le 4 Octobre 2019, à la Prefecture de la Haute Garonne, a été signée une Convention de Coordination entre.. Le 4 Octobre 2019, à la Prefecture de la Haute Garonne, a été signée une Convention de Coordination entre la Police Nationale, la Police Municipale et les autorités de l'Etat.  Arrêté Préfecture » Divers Toulouse | | Vu 12233 fois
    • Retraite : les évolutions qui vont concerner les micro-entrepreneurs

      Par Jérôme TARTING, Président d’Evo'Portail, portail en ligne dédié à l’accompagnement des.. Par Jérôme TARTING, Président d’Evo'Portail, portail en ligne dédié à l’accompagnement des micro-entrepreneurs. Retraites » Micro-entrepreneurs France | | Vu 8739 fois
    • GlobalGeoNews / Vosges: Nestlé en eaux troubles

      Les collectifs de défense de l’environnement pointent du doigt la firme Suisse Nestlé Waters, dont les.. Les collectifs de défense de l’environnement pointent du doigt la firme Suisse Nestlé Waters, dont les agissements dans les Vosges semblent contraires à la préservation des ressources.  Entretien avec Bernard Schmitt, porte-parole du Collectif Eau 88. Propos recueillis par Peggy Porquet Arrêté Préfecture » Divers GlobalGeoNews | | Vu 30295 fois
    • GlobalGeoNews / Enfants placés par la Justice : Le combat de Michel Amas

      Le 15 juillet dernier, Maître Michel Amas poussait un cri d'alarme quant à la situation de certains enfants.. Le 15 juillet dernier, Maître Michel Amas poussait un cri d'alarme quant à la situation de certains enfants placés: attouchements, fugues, harcèlement scolaire... L'avocat Marseillais dénonce en réalité tout un système qu'il est urgent de réformer. Propos recueillis par Peggy Porquet Loi » Actualité GlobalGeoNews | | Vu 25040 fois
    • Le préfet de Tarn-et-Garonne communique: Nouvelle expérimentation de pêche silure dans le cadre de la protection des populations de poissons migrateurs @Prefet_82

      Les populations de poissons migrateurs (saumons, lamproies, aloses...) sont dans un état de conservation.. Les populations de poissons migrateurs (saumons, lamproies, aloses...) sont dans un état de conservation préoccupant sur le bassin Adour-Garonne.Les pressions à l'origine de leur déclin sont multiples. La concentration importante de silure sur le site de Golfech fait partie des pressions.. Arrêté Préfecture » Poissons Migrateurs Tarn-et-Garonne (82) | | Vu 31798 fois
    • Affaire des fresques : La commune de Béziers vient d'être condamnée pour concurrence déloyale et parasitisme* artistique par le TGI de Marseille @StanleyClaisse

      L'artiste-peintre et muraliste M. Jean PIERSON, affilié à la Maison Des Artistes depuis 1990, a réalisé.. L'artiste-peintre et muraliste M. Jean PIERSON, affilié à la Maison Des Artistes depuis 1990, a réalisé différentes fresques murales dans la ville de BEZIERS entre les années 2006  et 2013. Au cours d'un entretien en décembre 2014 avec M. Robert MENARD, maire de la ville de Béziers, M. Jean.. Art » Décision de justice Occitanie | | Vu 8451 fois
    • CES2019 Episode 4 : Le bilan. @MichaGUERIN @Christel_LC @iborrasophie1 @MakidooApp @MagicMakersAt

      Il est bien sûr encore trop tôt pour tirer un bilan du CES 2019 pour nos acteurs, on notera cependant que.. Il est bien sûr encore trop tôt pour tirer un bilan du CES 2019 pour nos acteurs, on notera cependant que les 1ères commandes Parade Connect pour E-vone sur place, les retours médiatiques de Magic Makers via La Tribune, Le Parisien, de nombreux influenceurs présents et un article récemment dans.. Citoyen » Actualité LVIC | | Vu 131427 fois
    • Travailleur Indépendant et Prime d'Activité

      Avez-vous fait vos calculs ?Savez-vous qu'étant travailleur indépendant ou freelance, vous pouvez prétendre.. Avez-vous fait vos calculs ?Savez-vous qu'étant travailleur indépendant ou freelance, vous pouvez prétendre à la Prime d'activité ? Son montant est calculé sur les derniers bénéfices déclarés.Nous vous conseillons le site suivant :  mesdroitssociaux.gouv.frCe site permet aux assurés sociaux et.. Actualité » Divers ExAsso | | Vu 14765 fois
    • Lutte contre les fraudes : le comité opérationnel anti-fraude dresse le bilan de l’exercice 2018 @Prefet_82

      Le CODAF de Tarn-et-Garonne s'est réuni le lundi 25 mars 2019 en séance plénière, sous la coprésidence du.. Le CODAF de Tarn-et-Garonne s'est réuni le lundi 25 mars 2019 en séance plénière, sous la coprésidence du préfet Pierre Besnard et de la vice-procureure Véronique BENLAFQUIH, pour dresser le bilan de l’année écoulée en matière d’actions coordonnées de lutte contre les fraudes fiscales et.. Fraude » Divers Tarn-et-Garonne (82) | | Vu 12562 fois
    • Travailleur Indépendant et Assurance Maladie

      ''Depuis le 1er janvier 2019, toute personne qui crée ou reprend une activité indépendante, qu'il s'agisse.. "Depuis le 1er janvier 2019, toute personne qui crée ou reprend une activité indépendante, qu'il s'agisse d'un artisan, d'un commerçant, d'un professionnel libéral,est automatiquement afiliée et prise en charge par l'Assurance Maladie pour sa couverture santé obligatoire.Les travailleurs.. Santé » Divers ExAsso | | Vu 12032 fois
    • PARUTION DE L'ARRÊTÉ DE RECONNAISSANCE DE « L'ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE » INTEMPÉRIES DANS L'AUDE DES 14 ET 15 OCTOBRE 2018 @Prefet11

      Carcassonne, le 18 octobre 2018Suite aux intempéries qui se sont déroulées dans l’Aude les 14 et 15.. Carcassonne, le 18 octobre 2018Suite aux intempéries qui se sont déroulées dans l’Aude les 14 et 15 octobre, le Ministère de l’Intérieur a publié en urgence un arrêté portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Les 126 communes sont dans l’arrêté.. Arrêté Préfecture » Actualité Aude (11) | | Vu 8762 fois
    • #Inondations 126 communes du département de l’#Aude ont été reconnues en état de catastrophe naturelle. @Place_Beauvau

      S'ils ne l'ont pas déjà fait, les habitants sinistrés ont 10 jours à compter de la parution de l'arrêté.. S'ils ne l'ont pas déjà fait, les habitants sinistrés ont 10 jours à compter de la parution de l'arrêté pour déclarer le sinistre à leur assureur                                                                     JORF n°0241 du 18 octobre 2018  texte n° 11                                    .. Arrêtés Ministériels » Catastrophes Naturelles Occitanie | | Vu 17213 fois
    • Avant de privatiser, cassons les monopoles. @Lopinion_fr

      Retrouvez Sébastien Laye chercheur associé à l’Institut Thomas-More et l'un des plus brillants économistes.. Retrouvez Sébastien Laye chercheur associé à l’Institut Thomas-More et l'un des plus brillants économistes de ce XXIe siècle aujourd'hui dans l'édition papier de l'Opinion. Actualité » Divers France | | Vu 84685 fois
    • "Coup de gueule" face à la bêtise de la contre information. Un exemple flagrant du "non-consentement loi @MarleneSchiappa"

      Où sont passés notre pouvoir de réfléchir et notre esprit critique ?Comment sommes-nous arrivés à ce besoin.. Où sont passés notre pouvoir de réfléchir et notre esprit critique ?Comment sommes-nous arrivés à ce besoin viscéral de trouver du scandale partout et à le vomir à notre tour ?Like et tweet font de nous des super-héros de la contre-information au point que nous perdons notre pouvoir de penser.. Citoyen » Prise de parole France | | Vu 36075 fois
    • Le Monde des Startups : les mesures phares du plan de Mounir Mahjoubi

      Dans un article paru sur la tribune, Sylvain Rolland journaliste Internet / High tech / Vie numérique /.. Dans un article paru sur la tribune, Sylvain Rolland journaliste Internet / High tech / Vie numérique / Startups / Innovation à La Tribune met en avant les mesures phares du plan du secrétaire d'Etat au numérique Mounir Mahjoubi . Citoyen » Actualité LVIC | | Vu 364491 fois
    • La CPME obtient l'abandon de l'incrimination pénale spécifique liée au prélèvement à la source

      Le ministre de l'Action et des Comptes publics vient d'annoncer lors d'une interview au journal.. Le ministre de l'Action et des Comptes publics vient d'annoncer lors d'une interview au journal Le Parisien de ce jour l'abandon de toute incrimination pénale spécifique liée au prélèvement à la source.Ainsi donc "entendant.. Loi » Prélèvement à la source France | | Vu 57361 fois
    • Compte rendu du Conseil des ministres du 21 mars 2018 - PROJET DE LOI Lutte contre les violences sexuelles et sexistes

      Loi » Actualité France | | Vu 19439 fois
    • Compte-rendu du conseil des Ministres du 8 décembre 2017

      Conseil des Minisres » Compte-rendu France | | Vu 9523 fois
    • @Prefet_82 Lutte contre la prostitution, le proxénétisme, la traite des êtres humains à des fins d'exploitation sexuelle : l'Etat renforce son action

      Pierre Besnard, préfet de Tarn-et-Garonne, a installé le mercredi 6 décembre à.. Pierre Besnard, préfet de Tarn-et-Garonne, a installé le mercredi 6 décembre à la préfecture la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme, la traite des êtres humains à des fins.. Prostitution, proxénétisme, traite des êtres huma » Divers Tarn-et-Garonne (82) | | Vu 24949 fois
    • Le Professeur Montagnier, prix Nobel de médecine, et le Professeur Joyeux, prix international de cancérologie, s'expriment sur la vaccination

      INFORMER SANS SE LASSER MALGRÉ LES CRITIQUESHenri Joyeux :''Les critiques sont.. INFORMER SANS SE LASSER MALGRÉ LES CRITIQUESHenri Joyeux :"Les critiques sont prévisibles, en surface, au-dessous de la ceinture : bien sûr, on cherchera à tourner mes propos et ceux du Pr Montagnier Prix Nobel de médecine en dérision. Tout propos.. Santé » Divers LMA Vidéaste | | Vu 15376 fois
    • Smart City : « Une prise de conscience collective ou simplement une opportunité sur la gestion optimisée des flux générés par le territoire »

      Les choix technologiques du développement des objets connectés seront un enjeu majeur de notre société, de.. Les choix technologiques du développement des objets connectés seront un enjeu majeur de notre société, de compétitivité et d'attractivité des territoires.Les innovations vont engager les villes dans une transition qui devront permettre d’optimiser les transports, de favoriser l'intermodalité et.. Citoyen » Actualité LVIC | | Vu 400509 fois
    • Smart City épisode 3 de la série : Repenser son territoire c’est aussi améliorer son cadre de vie.

      Bonsoir à tous, Pour rendre efficace et utile un projet Smart City, les collectivités, le gouvernement.. Bonsoir à tous, Pour rendre efficace et utile un projet Smart City, les collectivités, le gouvernement ainsi que les entreprises/Start up devront travailler sur un plan stratégique de modernisation qui entend améliorer la vie des citoyens au travers du développement des nouvelles technologies,.. Actualité » Divers LVIC | | Vu 372372 fois
    • Suite aux émissions « TPMP ! Radio Baba » et « TPMP ! Baba hot line » diffusées les 18 et 19 mai 2017, C8 sanctionnée.

      Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a considéré le 26 juillet 2017, les.. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel a considéré le 26 juillet 2017, les émissions « TPMP ! Radio Baba » et « TPMP ! Baba hot line » diffusées les 18 et 19 mai 2017 sur  C8  que « les droits de la personne relatifs.. Audiovisuel » Actualité France | | Vu 32383 fois


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